IMPORTANT : A LIRE AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL

ACCORD DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL DU LOGICIEL U.S. Robotics

LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTS AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER CE PRODUIT, DONT L'UTILISATION EST ACCORDEE  SOUS LICENCE A SES CLIENTS PAR U.S. Robotics  CORPORATION ("U.S. Robotics") UNIQUEMENT COMME  INDIQUE CI-DESSOUS. L'INSTALLATION OU  L'UTILISATION DE TOUTE PARTIE DE CE LOGICIEL INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET  CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES  TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD,  N'INSTALLEZ ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. DANS CE CAS, RETOURNEZ L'ENSEMBLE DU PRODUIT AVEC LE LOGICIEL NON UTILISE AU FOURNISSEUR AUPRES DUQUEL VOUS L'AVEZ OBTENU, OU, SI  VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, SUPPRIMEZ TOUS LES FICHIERS TELECHARGES DU LOGICIEL DE VOTRE ORDINATEUR.

LICENCE : U.S. Robotics vous accorde une licence d'utilisation non  exclusive et non transférable (excepté comme spécifié ici)  pour l'utilisation des programmes du logiciel sous leur forme  exécutable (le "Logiciel") et de la documentation qui les  accompagne (la "Documentation"), conformément aux termes et  restrictions décrits dans cet Accord. Vous n'êtes pas autorisé à louer, distribuer ou sous-licencier (excepté comme spécifié  ici) le Logiciel ou la Documentation, ni à utiliser le Logiciel  ou la Documentation en temps partagé ou de toute autre façon non  autorisée. En outre, aucune licence ne vous est accordée dans le  code lisible du Logiciel (code source). Excepté comme indiqué  ci-dessous, cet Accord ne vous donne aucun droit sur les brevets, copyrights, secrets commerciaux, marques de fabrique ou autres  droits concernant le Logiciel ou la Documentation.

Conformément aux restrictions exposées ici, le Logiciel est licencié pour votre usage interne et ne peut être utilisé que sur un (1) ordinateur personnel que vous louez ou qui vous  appartient à la fois. Vous n'êtes pas autorisé à copier le  Logiciel ou sa Documentation, excepté une (1) copie du Logiciel  à des fins de sauvegarde ou d'archive supportant votre  utilisation du Logiciel comme permis par cet Accord. Toute copie  du Logiciel et de la Documentation doit contenir les droits de  propriété et les notices de copyright de U.S. Robotics et de ses  concédants sous la même forme que les versions originales. Vous  vous engagez à ne pas supprimer ou rendre illisible toute  légende fournie avec un programme ou une documentation licenciés  vous ayant été fournis avec cet Accord.

AFFECTATION ; PAS D'INGENIERIE INVERSE : Vous  êtes autorisé à transférer le Logiciel, la Documentation et les  licences accordées ici à une autre partie dans le pays dans  lequel vous avez obtenu le Logiciel et la Documentation si  l'autre partie s'engage par écrit à accepter et à être liée par  les termes et conditions de cet Accord. Si vous transférez le  Logiciel et la Documentation, vous devez en même temps  transférer toutes les copies du Logiciel et de la Documentation  à la partie concernée, ou détruire toute copie non transférée. Excepté comme indiqué ci-dessus, vous n'êtes pas autorisé par  cet Accord à affecter ou à transférer vos droits.

La modification, la création de logiciels dérivés, l'ingénierie  inverse, la compilation inverse ou le désassemblage du Logiciel  sont expressément interdits. Cependant, si vous êtes un résident  de la Communauté Européenne ("CE"), U.S. Robotics peut vous fournir sur  demande écrite les informations nécessaires pour obtenir  l'interopérabilité du Logiciel avec d'autres programmes dans le  cadre de la directive de la Communauté Européenne sur la  protection légale des programmes informatiques.

RESTRICTIONS D'EXPORTATION : Le Logiciel, y  compris la Documentation et toutes les données techniques y  associées (et toutes copies desdites Documentation et données) (collectivement nommés "Données techniques"), est sujet aux lois  contrôlant l'exportation aux Etats-Unis et peut être sujet aux  lois régissant l'importation dans d'autres pays. En outre, les  Données techniques couvertes par cet Accord peuvent contenir du  code de chiffrage des données qu'il est illégal d'exporter ou de  transférer, depuis les Etats-Unis ou le pays dans lequel vous  l'avez obtenu légalement, sans une licence d'exportation  approuvée par le ministère américain du commerce et la licence  d'importation ou d'exportation étrangère appropriée, selon le  cas. Vous vous engagez à ne pas exporter ou ré-exporter les  Données techniques (ou toute copie de ces dernières) ou tout  produit utilisant les Données techniques, d'une manière  contrevenant aux lois ou réglementations applicables des  Etats-Unis ou du pays dans lequel vous les avez obtenues  légalement. La responsabilité d'obtenir toute licence pour  l'exportation, la ré-exportation ou l'importation des Données  techniques vous incombe. Outre ce qui est exposé ci-dessus, le  Produit ne peut pas être utilisé, exporté ou ré-exporté (i) vers  tout pays ou ressortissant ou résident de tout pays faisant  l'objet d'un embargo de la part des Etats-Unis ; ou (ii) vers  toute personne apparaissant dans le tableau des ordres de refus  (Table of Denial Orders) du ministère américain du commerce ou  dans la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially Designated Nationals) du ministère américain des finances.

SECRETS COMMERCIAUX ; TITRE : Vous  reconnaissez et admettez que la structure, la séquence et  l'organisation du Logiciel sont des secrets commerciaux de  valeur de U.S. Robotics et de ses fournisseurs. Vous vous engagez à  maintenir la confidentialité de tels secrets commerciaux. Vous reconnaissez et admettez en outre que la propriété et le  titre du Logiciel et de la Documentation et de toutes leurs  copies ultérieures, sous quelque forme ou média que ce soit,  appartiennent à U.S. Robotics et à ses fournisseurs.

LEGENDES DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS :  Le Logiciel, la Documentation et toutes les informations  techniques fournies ici sont de nature commerciale et sont  développés uniquement sur des fonds privés. Le Logiciel est  fourni en tant que "Logiciel informatique commercial" comme  défini dans DFARS 252.227-7014 (juin 1995) ou comme un article  commercial tel que défini dans FAR 2.101(a) et en tant que tel  ne bénéficie que des droits définis dans le présent Accord, qui  représente la licence commerciale standard de U.S. Robotics pour le  Logiciel. Les Données techniques bénéficient de droits limités  uniquement, comme indiqué dans DFAR 252.227-7015 (nov. 1995) ou  dans FAR 52.227-14 (juin 1987), suivant ce qui est applicable.

TERME ET FIN DE L'ACCORD : Cet Accord et  cette licence expireront dans cinquante (50) ans à compter de la  date d'installation du Logiciel et de la Documentation, s'il n'y  est pas mis fin plus tôt. Vous pouvez y mettre fin à tout moment  en détruisant le Logiciel et la Documentation ainsi que toute  copie et parties fusionnées sous quelque forme que ce soit. Il y est également mis fin immédiatement si vous ne vous  conformez pas à quelque terme ou condition que ce soit de cet  Accord. Lorsqu'il est mis fin à l'Accord, vous vous engagez à  détruire le Logiciel et la Documentation, ainsi que toute copie  et parties fusionnées sous quelque forme que ce soit.

GARANTIES LIMITEES ET LIMITATION DE  RESPONSABILITE : Toutes les garanties et  limitations de responsabilité applicables au Logiciel sont  telles qu'indiqué sur la carte de Garantie Limitée, le manuel  du produit ou toute autre documentation, sous format papier ou  électronique, qui accompagne le Logiciel. De telles garanties et  limitations sont inclues ici dans leur totalité par vertu de  cette référence.

LOI REGISSANT L'ACCORD : Cet Accord est régi  par les lois de l'état de Californie, Etats-Unis sauf ses  conflits avec des principes légaux et sauf la convention des  Nations Unies concernant les contrats pour la vente  internationale de biens.

INDEPENDANCE DES DISPOSITIONS : Dans le cas  où une disposition de cet Accord est déclarée invalide, illégale  ou non applicable, la validité, la légalité et l'applicabilité  des dispositions restantes n'est en aucune façon affectée ou mise en cause et une disposition valide, légale et applicable  d'intention et d'impact économique similaires lui sera  substituée.

TOTALITE DE L'ACCORD : Cet Accord représente  l'ensemble de l'accord entre vous et U.S. Robotics et a priorité sur tout  accord antérieur, qu'il soit écrit ou oral, concernant le  Logiciel et la Documentation, et ne peut être amendé que par un  document écrit portant la signature des deux parties.

Si vous avez des questions à propos de cet Accord ou si vous  souhaitez contacter U.S. Robotics pour quelque raison que ce soit,  contactez la filiale U.S. Robotics pour votre pays, ou écrivez à : U.S. Robotics Corporation, Customer Support Information, 935 National Parkway, Schaumburg, IL 60173.

U.S. Robotics est une marque déposée de U.S. Robotics Corporation.
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Schaumburg, IL 60173
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